Gergy - Éducation et Sports Canins 

Description

Le site http://www.club-canin-gesc-71.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du club.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Le rédacteur du site ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, ni de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

​

Droits d'auteur et Copyright

Tout le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, notament les textes, images, vidéos, graphismes et logos.
La reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments et ce quel que soit le procédé utilisé, est formellement interdit sauf autorisation expresse écrite du directeur de publication Valérie Quentin.

​

Responsabilité

Le GESC s eréserve le le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans l'espace interactif qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le GESC se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

​

Informations collectées

Le site du GESC n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (dispenses N°7 et N°8).

Les informations collectées sont destinées exclusivement au GESC.

​

Droit d'accès et de modification

En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par le club GESC, des données que vous avez fournies.